Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMNIS
SOCIETE NOUVELLE DES ETS CARREZ

Numéro de dépôt :
1131353
Date de dépôt :
17/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOMNIS

Déposée le 17 avril 1980 par SOCIETE NOUVELLE DES ETS CARREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOMNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE DES ETS CARREZ domicilié(e) société à responsabilité limitée) 43140 SAIN DIDIER EN VELAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque SOMNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOMNIS est expirée depuis le 17 avril 1990.

SOCIETE NOUVELLE DES ETS CARREZ a également déposé les autres marques suivantes : DULSOM , LE TRAVOR , SOMNIS


SOCIETE NOUVELLE DES ETS CARREZ - société à responsabilité limitée) 43140 SAIN DIDIER EN VELAY. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Des lits, y compris les lits, pliants d'appoint, des oreillers, traversins, fauteuils de relaxation, matelas, sommiers, repose-jambes, canapés et fauteuils transformables en lits. Couvertures matelassées, couvre-lits, couettes, édredons, housses, draps, couvertures, taies d'oreillers ou de traversins.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).